Commune de La Foye-Monjault
  • home
  • La famille
    Assistantes maternelles
  • Vie municipale
    Les élus Comptes rendus Marchés publics Editos Intercommunalité
  • Vie pratique
    Guide des démarches Plan de la commune Saisine par Voie Electronique Assistantes maternelles Artisans Votre sécurité Tarifs communaux Centre de loisirs Monacalis Transports Gestion des déchets
  • Associations
    LES FIEFS VITICOLES MELI MELO DE PINCEAUX BIBLIOTHEQUE BOULES EN BOIS CHASSE ASSOC ENSEMBLE AINES RURAUX ECOLE DE MUSIQUE TENNIS CANTONAL APE des 3 VILLAGES LA JOYE M'EN FAULT AMITHEA PRIN TEMPS CANIN CHEMINS DE RANDONNEE
  • Histoire
    Commune Eglise

Guide des démarches

Accueil / Vie pratique / Guide des démarches
Accueil particuliers  > Logement  > Diagnostic immobilier

Diagnostic immobilier

Vérifié le 19 May 2020 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Les diagnostics immobiliers visent à informer l'acquéreur ou le locataire sur certains aspects du logement qu'il projette d'acheter ou de louer.

  • Audit énergétique en cas de vente d'un logement dit « passoire thermique »
  • Diagnostic de performance énergétique
  • Constat de risque d'exposition au plomb
  • État d'amiante
  • État relatif à la présence de termites
  • État de l'installation intérieure de gaz
  • État de l'installation intérieure d'électricité
  • État de l'installation d'assainissement non collectif
  • État des risques et pollutions
  • Diagnostic Bruit
  • Carnet d'information du logement

Services en ligne et formulaires

  • Trouver un diagnostiqueur immobilier certifié

    Outil de recherche

Questions ? Réponses !

  • Diagnostics immobiliers : où trouver un diagnostiqueur certifié ?
  • Quels sont les diagnostics immobiliers à fournir en cas de vente ?
  • Quels sont les diagnostics immobiliers à fournir en cas de mise en location ?

Et aussi

  • Achat ou vente d'un logement

    Logement

Pour en savoir plus

  • Mémo sur les diagnostics immobiliers en cas de vente ou de location open_in_new

    Institut national de la consommation (INC)

  • Tout savoir sur les diagnostics immobiliers open_in_new

    Institut national de la consommation (INC)

Comment faire si...

  • J'achète un logement

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de La Foye-Monjault

23, rue de la Mairie

79360 La Foye-Monjault - FRANCE

+33 5 49 04 93 30

Contact par formulaire

Secrétariat ouvert au public
                 MATIN      AP-MIDI
Lundi       Fermé      13h30 à 17h30
Mardi       9h à 12h  13h30 à 17h30
Mercredi  9h à 12h  Fermé
Jeudi        Fermé    13h30 à 17h30
Vendredi  9h à 12h   Fermé



 

Partenaires

NIORT AGGLONIORT AGGLO (Communauté d'Agglomération du Niortais)
Conseil DépartementalConseil Départemental
PREFECTURE 79PREFECTURE 79

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes