La famille

Assistantes maternelles
Vie municipale

Les élus Comptes rendus Marchés publics Editos Intercommunalité
Vie pratique

Guide des démarches Plan de la commune Saisine par Voie Electronique Assistantes maternelles Artisans Votre sécurité Tarifs communaux Centre de loisirs Monacalis Transports Gestion des déchets
Associations

LES FIEFS VITICOLES MELI MELO DE PINCEAUX BIBLIOTHEQUE BOULES EN BOIS CHASSE ASSOC ENSEMBLE AINES RURAUX ECOLE DE MUSIQUE TENNIS CANTONAL APE des 3 VILLAGES LA JOYE M'EN FAULT AMITHEA PRIN TEMPS CANIN CHEMINS DE RANDONNEE
Histoire

Commune Eglise

PV du Conseil Municipal du 24/01/2022

Accueil / Vie municipale / Comptes rendus / PV du Conseil Municipal du 24/01/2022

31/01/2022

Pièces jointes

Extrait PV Conseil Municipal 24 01 2022.pdf (PDF - 0.61Mo)

×

Contacts

Commune de La Foye-Monjault

23, rue de la Mairie

79360 La Foye-Monjault - FRANCE

+33 5 49 04 93 30

Contact par formulaire

Secrétariat ouvert au public
MATIN
Lundi 10h00 à 12h00
Mardi 9h00 à 1h00
Jeudi 9h00 à 12h00
Vendredi 10h00 à 12h00
La mairie est fermée toutes les après-midi ainsi que le mercredi toute la journée.

Partenaires

NIORT AGGLO (Communauté d'Agglomération du Niortais)

Conseil Départemental

PREFECTURE 79

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

-

Gestion des cookies

Contact

Nom*

Ce champ est obligatoire

Prénom*

Ce champ est obligatoire

Adresse mail*

Ce champ est obligatoire

Votre message*

Ce champ est obligatoire

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes